Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JE T' PARIS
M. VERGNAULT DAMIEN

Numéro de dépôt :
3955584
Date de dépôt :
17/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/10/2022
JE T\' PARIS de VERGNAULT DAMIEN

Présentation de la marque JE T' PARIS

Déposée le 17 octobre 2012 par monsieur VERGNAULT DAMIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « JE T' PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est monsieur VERGNAULT DAMIEN domicilié(e) 11 ALLEE DES TILLERIES - 44120 - VERTOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SOCIETE DV domicilié(e) 552 ROUTE DE CLISSON - 44120 - VERTOU - France.

La marque JE T' PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955584.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JE T' PARIS est expirée depuis le 17 octobre 2022.

VERGNAULT DAMIEN a également déposé les autres marques suivantes : Cannelé breton , La Conserverie des Saveurs , Ty-Gwenn Le bon goût Breton , BISCUITERIE DU VIGNOBLE , UNE HISTOIRE DE GOÛT , GUILLAUME DE VAL ANDRÉ , LA MAISON DU CARAMEL , LA MAISON DU Caramel FRANCE , GROUPE DV LA PASSION DES TERROIRS , caraburger


M. VERGNAULT DAMIEN - 11 ALLEE DES TILLERIES - 44120 - VERTOU - France


SARL SOCIETE DV - 552 ROUTE DE CLISSON - 44120 - VERTOU - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool.