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Marques déposées par VERGNAULT DAMIEN
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GUILLAUME DE VAL ANDRÉ
Marque expirée - Marque en non vigueur

GUILLAUME DE VAL ANDRÉ
VERGNAULT DAMIEN

Numéro de dépôt :
3005970
Date de dépôt :
03/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2020

Présentation de la marque GUILLAUME DE VAL ANDRÉ

Déposée le 3 février 2000 par VERGNAULT DAMIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GUILLAUME DE VAL ANDRÉ »

Le déposant est VERGNAULT DAMIEN domicilié(e) 11 Allée des Tilleries - 44120 - VERTOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GUILLAUME DE VAL ANDRÉ est expirée depuis le 3 février 2020.

VERGNAULT DAMIEN a également déposé les autres marques suivantes : Cannelé breton , La Conserverie des Saveurs , Ty-Gwenn Le bon goût Breton , BISCUITERIE DU VIGNOBLE , UNE HISTOIRE DE GOÛT , LA MAISON DU CARAMEL , LA MAISON DU Caramel FRANCE , GROUPE DV LA PASSION DES TERROIRS , caraburger , LA POINTE DE SEL


VERGNAULT DAMIEN - 11 Allée des Tilleries - 44120 - VERTOU - France


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-28

Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2009 n°2425070 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-10

Viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, gelées, confitures, compote, lait et produits laitiers. Pâtisserie et confiserie, glaces, miel, sirop, sel, moutarde, vinaigre, sauces. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boisson de fruits et jus de fruits, sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.