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Marques déposées par monsieur VERGNAULT DAMIEN
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GROUPE DV LA PASSION DES TERROIRS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUPE DV LA PASSION DES TERROIRS
M. VERGNAULT DAMIEN

Numéro de dépôt :
3892193
Date de dépôt :
25/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2022
GROUPE DV LA PASSION DES TERROIRS de VERGNAULT DAMIEN

Présentation de la marque GROUPE DV LA PASSION DES TERROIRS

Déposée le 25 janvier 2012 par monsieur VERGNAULT DAMIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GROUPE DV LA PASSION DES TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est monsieur VERGNAULT DAMIEN domicilié(e) 11 ALLEE DES TILLERIES - 44120 - VERTOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SOCIETE DV domicilié(e) 552 ROUTE DE CLISSON - 44120 - VERTOU - France.

La marque GROUPE DV LA PASSION DES TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892193.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE DV LA PASSION DES TERROIRS est expirée depuis le 25 janvier 2022.

VERGNAULT DAMIEN a également déposé les autres marques suivantes : Cannelé breton , La Conserverie des Saveurs , Ty-Gwenn Le bon goût Breton , BISCUITERIE DU VIGNOBLE , UNE HISTOIRE DE GOÛT , GUILLAUME DE VAL ANDRÉ , LA MAISON DU CARAMEL , LA MAISON DU Caramel FRANCE , caraburger , LA POINTE DE SEL


M. VERGNAULT DAMIEN - 11 ALLEE DES TILLERIES - 44120 - VERTOU - France


SARL SOCIETE DV - 552 ROUTE DE CLISSON - 44120 - VERTOU - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ;

Photographies ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.