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Marques déposées par monsieur VERGNAULT DAMIEN
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BISCUITERIE DU VIGNOBLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BISCUITERIE DU VIGNOBLE
M. VERGNAULT DAMIEN

Numéro de dépôt :
3892194
Date de dépôt :
25/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2022
BISCUITERIE DU VIGNOBLE de VERGNAULT DAMIEN

Présentation de la marque BISCUITERIE DU VIGNOBLE

Déposée le 25 janvier 2012 par monsieur VERGNAULT DAMIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BISCUITERIE DU VIGNOBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est monsieur VERGNAULT DAMIEN domicilié(e) 11 ALLEE DES TILLERIES - 44120 - VERTOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SOCIETE DV domicilié(e) 552 ROUTE DE CLISSON - 44120 - VERTOU - France.

La marque BISCUITERIE DU VIGNOBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISCUITERIE DU VIGNOBLE est expirée depuis le 25 janvier 2022.

VERGNAULT DAMIEN a également déposé les autres marques suivantes : Cannelé breton , La Conserverie des Saveurs , Ty-Gwenn Le bon goût Breton , UNE HISTOIRE DE GOÛT , GUILLAUME DE VAL ANDRÉ , LA MAISON DU CARAMEL , LA MAISON DU Caramel FRANCE , GROUPE DV LA PASSION DES TERROIRS , caraburger , LA POINTE DE SEL


M. VERGNAULT DAMIEN - 11 ALLEE DES TILLERIES - 44120 - VERTOU - France


SARL SOCIETE DV - 552 ROUTE DE CLISSON - 44120 - VERTOU - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool.