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Marques déposées par madame VERGNAUD Joëlle
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CHATEAU CHANTEVIGNE HAUT CAILLOU Appellation Montagne St Emilion contrôlée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CHANTEVIGNE HAUT CAILLOU Appellation Montagne St Emilion contrôlée
Madame VERGNAUD Joëlle

Numéro de dépôt :
96637737
Date de dépôt :
23/07/1996
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
23/07/2006

Présentation de la marque CHATEAU CHANTEVIGNE HAUT CAILLOU Appellation Montagne St Emilion contrôlée

Déposée le 23 juillet 1996 par madame VERGNAUD Joëlle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU CHANTEVIGNE HAUT CAILLOU Appellation Montagne St Emilion contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-37 du 13 septembre 1996.

Le déposant est madame VERGNAUD Joëlle domicilié(e) La Veille des Landes, 33570 MONTAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame VERGNAUD Joëlle - France.

La marque CHATEAU CHANTEVIGNE HAUT CAILLOU Appellation Montagne St Emilion contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CHANTEVIGNE HAUT CAILLOU Appellation Montagne St Emilion contrôlée est expirée depuis le 23 juillet 2006.


Madame VERGNAUD Joëlle - La Veille des Landes, 33570 MONTAGNE - France


Madame VERGNAUD Joëlle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-03

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU CHANTEVIGNE HAUT CAILLOU