Déposée le 2 juillet 2003 par VERGNAUD Denis et JULIEN Olivier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « medi@tvcom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-32 du 8 août 2003.
Les déposants sont VERGNAUD Denis domicilié(e) 24 domaine des guérandes - 78670 - MEDAN - France et JULIEN Olivier domicilié(e) 7 avenue le corbeiller - 92190 - MEUDON - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Denis VERGNAUD domicilié(e) 24 domaine des guérandes - 78670 - MEDAN - France.
La marque medi@tvcom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234243.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque medi@tvcom est expirée depuis le 2 juillet 2023.
VERGNAUD Denis - 24 domaine des guérandes - 78670 - MEDAN - France
JULIEN Olivier - 7 avenue le corbeiller - 92190 - MEUDON - France
Denis VERGNAUD - 24 domaine des guérandes - 78670 - MEDAN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-49
Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32
Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2013 n°2535437 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-07-12
Inscription le 1 octobre 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°609814 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-01
Inscription le 9 septembre 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°653654 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-09
Inscription le 8 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°653638 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-08
Inscription le 15 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°738469 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-15
Antennes, audions [radio], audiovisuels (appareils d'enseignement –), automates à musique à prépaiement, bande magnétique (enregistreurs à –), bande magnétique (unités à –) [informatique], bandes vidéo, bandes [rubans] magnétiques, caméras vidéo, caméras [appareils cinématographiques], cassettes vidéo, cinématographiques (appareils –), cinématographiques (dispositifs pour le montage des films –), cinématographiques (films –) impressionnés, compacts (disques –) [audio-vidéo], compacts (disques optiques –), connexions, dessins animés, disques compacts [audio-vidéo], disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, divertissement (appareils pour le –) conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, données (supports de –) magnétiques, données optiques (supports de –), encodeurs magnétiques, enregistrement des sons (films pour l'–), enregistrement du son (appareils pour l'–), enregistrements sonores (supports d'–), enregistreurs à bande magnétique, enseignement (appareils d'–), films cinématographiques (dispositifs pour le montage des –), films pour l'enregistrement des sons, films [pellicules] impressionnés, intercommunication (appareils d'–) interfaces [informatique], jeux (appareils pour –) conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux (logiciels de –), lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compacts, lecteurs optiques, lecteurs [informatique], logiciels de jeux, logiciels [programmes enregistrés], magnétoscopes, microphones, microprocesseurs, musique (automates à –) à prépaiement, ordinateurs (programmes d'–) enregistrés, ordinateurs (programmes d'–) [logiciels téléchargeables], ordinateurs (périphériques d'–), postes de T.S.F., postes radiotéléphoniques, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables], projection (appareils de –), projection (écrans de –), publications électroniques [téléchargeables], puces [circuits intégrés], périphériques d'ordinateurs, radio (appareils de –), radio (appareils de –) pour véhicules, radio (appareils de téléappel –), reproduction du son (appareils pour la –), récepteurs [audio, vidéo], signaux électroniques (émetteurs de –), son (appareils pour la transmission du –), transmetteurs [télécommunication], téléphoniques (appareils –), téléprompteurs, télévision (appareils de –), télévision (mécanismes à prépaiement pour appareils de –), visiophones, écrans vidéo, systèmes de communication visuelle dynamique sur écran vidéo, systèmes de comptage de personnes dans les lieux publics, systèmes d'applications interactives pour les médias (Télévision Interactive, SMS, MMS, Serveurs Vocaux Interactifs, Télématique, Internet). Affaires (conseils en organisation et direction des –), affaires (expertises en –), affaires (recherches pour –), affaires commerciales (estimation en –), affichage, approvisionnement pour des tiers dans le secteur des médias, des télécoms et de l'informatique (services d'–) [achat de produits et de services pour d'autres entreprises], communications (transcription de –), diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire [tracts, [prospectus, imprimés, échantillons], expertises en affaires, expositions (organisation d'–) à buts commerciaux ou de publicité, fichier central (recueil de données dans un –), fichier central (systématisation de données dans un –), gestion de fichiers informatiques, location d'espaces publicitaires, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicitaire (location de matériel –), publicitaires (diffusion d'annonces –), publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité radiophonique, publicité télévisée, étude de marché. Acheminement (services d'–) et de jonction pour télécommunications, affichage électronique (services d'–) [télécommunications], agences d'informations [nouvelles], appel radioélectrique (services d'–) [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques], communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques, diffusion de programmes de télévision, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, programmes radiophoniques (diffusion de –), raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiotéléphonie mobile, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission par satellite, téléconférences (services de –), téléphoniques (services –), télévision par câbles, émissions radiophoniques, émissions télévisées, conception de systèmes de communication visuelle dynamique sur écran vidéo. Bandes vidéo (enregistrement [filmage] sur –), bandes vidéo (location de –), bandes vidéo (montage de –), bandes vidéo (production de films sur –), cinématographiques (location d'appareils et accessoires –), cinématographiques (location de films –), divertissement, divertissement (informations en matière de –), divertissement radiophonique divertissement télévisé, enregistrement [filmage] sur bandes vidéo, exploitation de publications électroniques en ligne [non téléchargeables], imagerie numérique (services d'–), jeu (services de –) proposés en ligne [à partir d'un [réseau informatique], location d'appareils audio, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location d'enregistrements sonores, location de postes de radio et de télévision, micro-édition, montage de bandes vidéo, montage de programmes radiophoniques et de télévision, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, organisation et conduite de symposiums, organisation et conduite de séminaires, parcs d'attractions production de films, sous-filtrage, textes (publication de –) autres que textes publicitaires. Conception de systèmes informatiques, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques [autres que conversion physique], conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, expertises [travaux d'ingénieurs], hébergement de sites informatiques [sites web] ingénierie, installation de logiciels, location d'ordinateurs, location de logiciels informatiques, logiciels (installation de –), logiciels (élaboration [conception] de –), logiciels d'ordinateurs (maintenance de –), logiciels informatiques (location de –), maintenance de logiciels d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs, recherche et développement de nouveaux produits, recherches techniques, reconstitution de bases de données, élaboration [conception] de logiciels, étude de projets techniques, étude commerciale, marketing et technique d'applications interactives pour les médias (Télévision Interactive, SMS, MMS, Serveurs Vocaux Interactifs, Télématique, Internet), conseil commercial, marketing et technique pour la mise en place de systèmes de communication visuelle dynamique sur écran vidéo.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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