Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
VERGES Nathalie

Numéro de dépôt :
94512150
Date de dépôt :
22/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2004

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 mars 1994 par VERGES Nathalie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est VERGES Nathalie, domicilié(e) 8 rue des 2 communes, 94500 Champigny sur Marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nathalie VERGES - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512150.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 mars 2004.

VERGES Nathalie a également déposé les autres marques suivantes : Le BOOK.cd , QUISSICOL


VERGES Nathalie - 8 rue des 2 communes, 94500 Champigny sur Marne - France


Nathalie VERGES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-47

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Appareils et instruments scientifiques, électriques, cinématographiques, de divertissement, d'enseignement.Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de son et des images.Appareils scolaires.Appareils d'enseignement audiovisuel.Audions (radio). Bandes vidéo.Dessins Animés.Films cinématographiques impressionnés Films pour l'enregistrement des sons.Supports d'enregistrement magnétiques.Disques accoustiques.Disques compacts (audio-vidéo). Disques magnétiques.Disques optiques.Disques optiques compacts.Etuis à lunettes.Montures de lunettes.Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs.Programmes d'ordinateurs enregistrés.Programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateur.Jeux conçus pour être utiliser seulement avec des récepteurs de télévision.Machines à calculer.Récepteur Audio-Vidéo.Cartes magnétiques.Papier, Carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes.Produits de l'imprimerie.Articles pour reliures.Photographies, et de Papeterie.Adhésifs (rubans et matières collantes), pour la papeterie.Matériels pour les artistes.Articles de bureau (à l'exception des meubles). Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); Cartes à jouer.Bandes gommées pour la papeterie.Affiches.Albums.Colle pour la papeterie.Ardoise pour écrire.Blocs.Cahiers.Calendriers.Carnets.Chemises pour documents.Classeurs.Couvertures (papeterie). Caractères (chiffres et lettres). Nécessaires pour écrire.Stylos.Crayons.Tailles crayons.Porte-crayons.Règles.Cartes postales.Décalcomanies.Ecritaux en papier ou en carton.Ecussons.Gomme à effacer.Papier d'emballage.Etiquettes non en tissu.Enveloppes, papier à lettre et feuilles.Fanion en papier.Figurines en papier maché.Fournitures scolaires.Images.Journeaux.Publications.Livres.Matériel d'enseignement sous forme de jeu.Marques pour livres.Pince-notes.Pochoirs.Tampons encreurs.Timbres (cachets). Tableau noir.Linge de table en papier.Cuir et imitation du cuir.Produits en ces matières non compris en d'autres classes.Malles et valises.Parapluies.Cartables.Sacs d'écoliers.Sacs à dos.Sacs à main.Sacs de voyage.Trousses de voyage.Porte monnaie non en matériaux précieux.Portefeuilles.Porte-musique.Vêtements.Chaussures.Chapellerie.Maillots de bain.Peignoirs.Blouses.Bretelles.Caleçons.Casquettes.Ceintures.Châles.Robes de chambre.Chaussettes.Chemises.Echarpes.Foulards.Pull-overs.Pyjamas.Robes.Sous-vêtements.Surtouts.Tricots.Tee-shirts.Broderies.Boutons.Epingles.Badges ornementaux.Attaches de bretelles.Attaches pour vêtements.Broches.Fermoirs de ceintures.Parures pour chaussures.Articles décoratifs pour la chevelure.Pièces collables à chaud pour l'Ornements d'articles textiles Jeux.Jouets.Balles de jeu.Ballons de jeu.Jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utiliser seulement avec un récepteur de télévision.Jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utiliser seulement avec un récepteur de télévision.Jeux de société.Marionnettes.Masques de carnaval.Peluches.Education.Formation.Divertissement.Activités culturelles.Production de films sur bandes vidéo.Production de film cinématographique.Location de films cinématographiques et de films sur bandes vidéo.Location d'enregistrements sonores.Divertissemnt radiophonique et Divertissement télévisé.Information en matière de divertissement et d'éducation.Epreuves pédagogiques.Organisation de concours (Education ou divertissement). Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs.Publication de livres.Publication de textes (autres que publicitaires). Prêt de livres.Parc d'attractions.Services de loisirs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.