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Marques déposées par Vergers Gazeau
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Pommes 17
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pommes 17
Vergers Gazeau, Earl

Numéro de dépôt :
4084462
Date de dépôt :
16/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2024
Pommes 17 de Vergers Gazeau

Présentation de la marque Pommes 17

Déposée par voie électronique le 16 avril 2014 par Vergers Gazeau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pommes 17 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est Vergers Gazeau, Earl domicilié(e) Villeneuve, 79240 Vernoux en Gâtine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vergers Gazeau domicilié(e) Villeneuve, 79240 Vernoux en Gâtine - France.

La marque Pommes 17 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pommes 17 est expirée depuis le 16 avril 2024.

Vergers Gazeau a également déposé les autres marques suivantes : VERGERS GAZEAU


Vergers Gazeau, Earl - Villeneuve, 79240 Vernoux en Gâtine - France


Vergers Gazeau - Villeneuve, 79240 Vernoux en Gâtine - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais.