Pommes 17
Présentation de la marque Pommes 17
Déposée par voie électronique le 16 avril 2014 par Vergers Gazeau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pommes 17 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Pommes 17 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084462.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pommes 17 est expirée depuis le 16 avril 2024.
Vergers Gazeau a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19
Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32