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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) VERGERS DES FLANDRES
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VERGERS DE L'AVESNOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERGERS DE L'AVESNOIS
VERGERS DES FLANDRES (Société Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
1739750
Date de dépôt :
19/07/1991
Lieu de dépôt :
HAZEBROUCK
Date d'expiration :
19/07/2001

Présentation de la marque VERGERS DE L'AVESNOIS

Déposée le 19 juillet 1991 par la Société Coopérative Agricole (SCA) VERGERS DES FLANDRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (HAZEBROUCK), la marque française « VERGERS DE L'AVESNOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) VERGERS DES FLANDRES domicilié(e) 63, Grand Place, 59190 HAZEBROUCK - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. DEGRAVE Robert - France.

La marque VERGERS DE L'AVESNOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERGERS DE L'AVESNOIS est expirée depuis le 19 juillet 2001.

VERGERS DES FLANDRES a également déposé les autres marques suivantes : COFLAVEN


VERGERS DES FLANDRES (Société Coopérative Agricole) - 63, Grand Place, 59190 HAZEBROUCK - France


Mr. DEGRAVE Robert - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-09

- légumes frais - - gelées - confiture. Patisseries et confiseries, glaces - boissons de fruits et jus de fruits Boissons alcooliques Glaces à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.