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Marques déposées par Vergers de Saint MichelTODO
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Breizh BASCO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Breizh BASCO
Vergers de Saint Michel, SCEA

Numéro de dépôt :
4289171
Date de dépôt :
22/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/07/2026
Breizh BASCO de Vergers de Saint Michel

Présentation de la marque Breizh BASCO

Déposée le 22 juillet 2016 par Vergers de Saint MichelTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Breizh BASCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est Vergers de Saint MichelTODO domicilié(e) La Gouronnière - 53350 - SAINT MICHEL DE LA ROE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 936 475 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Poirier Franck domicilié(e) La Gouronnière - 53350 - SAINT-MICHEL-DE-LA-ROE - France.

La marque Breizh BASCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4289171.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Breizh BASCO arrivera à expiration en date du 22 juillet 2026.


Vergers de Saint Michel, SCEA - La Gouronnière - 53350 - SAINT MICHEL DE LA ROE - France - SIREN 381936475


M. Poirier Franck - La Gouronnière - 53350 - SAINT-MICHEL-DE-LA-ROE - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement avec modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ;

Préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool.