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Marques déposées par VERGERS DE LA CHAPELLETODO
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CIDRERIE & CAVES DES VERGERS DE LA CHAPELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIDRERIE & CAVES DES VERGERS DE LA CHAPELLE
VERGERS DE LA CHAPELLE SCEA

Numéro de dépôt :
3056062
Date de dépôt :
27/09/2000
Lieu de dépôt :
COUTANCES
Date d'expiration :
27/09/2010
CIDRERIE & CAVES DES VERGERS DE LA CHAPELLE de VERGERS DE LA CHAPELLE

Présentation de la marque CIDRERIE & CAVES DES VERGERS DE LA CHAPELLE

Déposée le 27 septembre 2000 par VERGERS DE LA CHAPELLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COUTANCES), la marque française « CIDRERIE & CAVES DES VERGERS DE LA CHAPELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-45 du 10 novembre 2000.

Le déposant est VERGERS DE LA CHAPELLETODO domicilié(e) 60 village de Cantepie, 50500 AUVERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 998 120 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie Agnès HÉROUT - France.

La marque CIDRERIE & CAVES DES VERGERS DE LA CHAPELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3056062.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIDRERIE & CAVES DES VERGERS DE LA CHAPELLE est expirée depuis le 27 septembre 2010.


VERGERS DE LA CHAPELLE SCEA - 60 village de Cantepie, 50500 AUVERS - France - SIREN 331998120


Marie Agnès HÉROUT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-10

Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45

Miels, vinaigres Jus de pommes Cidre, pommeau, calvados.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.