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Marques déposées par VERGERS DE GASCOGNE
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VERTUEUX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VERTUEUX
VERGERS DE GASCOGNE

Numéro de dépôt :
4659409
Date de dépôt :
22/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2030
VERTUEUX de VERGERS DE GASCOGNE

Présentation de la marque VERTUEUX

Déposée par voie électronique le 22 juin 2020 par VERGERS DE GASCOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VERTUEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-29 du 17 juillet 2020.

Le déposant est VERGERS DE GASCOGNE domicilié(e) 26 BOULEVARD DU BIOPOLE - 32500 - Fleurance - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERGERS DE GASCOGNE, Monsieur PASCAL LAFONT domicilié(e) 26 BOULEVARD DU BIOPOLE - 32500 - Fleurance - France.

La marque VERTUEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4659409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERTUEUX arrivera à expiration en date du 22 juin 2030.

VERGERS DE GASCOGNE a également déposé les autres marques suivantes : N'ETRE QUE BIO NE SUFFIT PAS , NATURELLEMENT BIO , QUE DU FRUIT


VERGERS DE GASCOGNE - 26 BOULEVARD DU BIOPOLE - 32500 - Fleurance - France


VERGERS DE GASCOGNE, Monsieur PASCAL LAFONT - 26 BOULEVARD DU BIOPOLE - 32500 - Fleurance - France


Publication - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.