Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERGERS DE GASCOGNE
/
POTAGERS de Gascogne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POTAGERS de Gascogne
VERGERS DE GASCOGNE, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
4038784
Date de dépôt :
10/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
10/10/2023
POTAGERS de Gascogne de VERGERS DE GASCOGNE

Présentation de la marque POTAGERS de Gascogne

Déposée le 10 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERGERS DE GASCOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « POTAGERS de Gascogne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERGERS DE GASCOGNE domicilié(e) MONTESTRUC SUR GERS, 32390 MONTESTRUC SUR GERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL FRAYSSE, M. FRAYSSE Michel domicilié(e) 37 boulevard Jean Brunhes - 31300 - TOULOUSE - France.

La marque POTAGERS de Gascogne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038784.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POTAGERS de Gascogne est expirée depuis le 10 octobre 2023.

VERGERS DE GASCOGNE a également déposé les autres marques suivantes : N'ETRE QUE BIO NE SUFFIT PAS , VERTUEUX , VERGERS DE GASCOGNE , NATURELLEMENT BIO , QUE DU FRUIT


VERGERS DE GASCOGNE, S.A.R.L. - MONTESTRUC SUR GERS, 32390 MONTESTRUC SUR GERS - France


MICHEL FRAYSSE, M. FRAYSSE Michel - 37 boulevard Jean Brunhes - 31300 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement avec modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ volailles de Gascogne ”, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.