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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VERGERS DE CHATEAUBOURG
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LES COMPOTELLES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES COMPOTELLES
SAS VERGERS DE CHATEAUBOURG, Société par Action Simplifiée

Numéro de dépôt :
1423520
Date de dépôt :
17/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/08/2027

Présentation de la marque LES COMPOTELLES

Déposée le 17 août 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VERGERS DE CHATEAUBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES COMPOTELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VERGERS DE CHATEAUBOURG domicilié(e) 12 rue de Rennes - 35220 - CHATEAUBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 539 782 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.

La marque LES COMPOTELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1423520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES COMPOTELLES arrivera à expiration en date du 17 août 2027.

VERGERS DE CHATEAUBOURG a également déposé les autres marques suivantes : UNIFRUIT , UNIFRUIT , LACTOMIX , FRUITECH , KERPOM , UNIFOUR


SAS VERGERS DE CHATEAUBOURG, Société par Action Simplifiée - 12 rue de Rennes - 35220 - CHATEAUBOURG - France - SIREN 399539782


NOVAGRAAF FRANCE, - 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-05

Renouvellement sans limitation n°2095101 - Publication au BOPI 1997-43

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2007 n°2345151 - Publication au BOPI 2007-06-27

Inscription le 6 septembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°205803 - Publication au BOPI 1996-09-06

Inscription le 10 septembre 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°460269 - Publication au BOPI 2007-09-10

Inscription le 6 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°205804 - Publication au BOPI 1996-09-06

Inscription le 24 février 1997 - Changement de dénomination n°233144 - Publication au BOPI 1997-02-24

Inscription le 3 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°239694 - Publication au BOPI 1997-07-03

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2017 n°2654938 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-07-17

Inscription le 31 août 2020 - Constitution de mandataire n°793829 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-08-31

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromage, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles, sauces à salade; conserves.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.