Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERGERS DE CASTIN
Vergers de Castin

Numéro de dépôt :
967148
Date de dépôt :
16/09/1976
Lieu de dépôt :
Bergerac

Présentation de la marque VERGERS DE CASTIN

Déposée le 16 septembre 1976 par Vergers de Castin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bergerac), la marque française « VERGERS DE CASTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Vergers de Castin domicilié(e) (groupement agricole foncier), Velines (Dordogne). - France.

La marque VERGERS DE CASTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 967148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque VERGERS DE CASTIN est expirée depuis le 16 septembre 1986.


Vergers de Castin - (groupement agricole foncier), Velines (Dordogne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-534

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;fruits et légumes frais;semences;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;conserves.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.