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Marques déposées par la société Vergers de Beauregard SICA
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ROSALINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSALINE
Vergers de Beauregard SICA

Numéro de dépôt :
3344949
Date de dépôt :
22/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2015
ROSALINE de Vergers de Beauregard SICA

Présentation de la marque ROSALINE

Déposée le 22 février 2005 par la société Vergers de Beauregard SICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROSALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-15 du 15 avril 2005.

Le déposant est la société Vergers de Beauregard SICA domicilié(e) ZAC du MIN, BP 160,84304 CAVAILLON Cedex - 84304 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 658 022 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Marie FABRE SICA Vergers de Beauregard domicilié(e) ZAC du MIN, BP 160,84304 CAVAILLON Cedex - 84304 - France.

La marque ROSALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3344949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSALINE est expirée depuis le 22 février 2015.


Vergers de Beauregard SICA - ZAC du MIN, BP 160,84304 CAVAILLON Cedex - 84304 - France - SIREN 397658022


M. Jean-Marie FABRE SICA Vergers de Beauregard - ZAC du MIN, BP 160,84304 CAVAILLON Cedex - 84304 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-31

Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15

Fruits et légumes en conserves, compotes, confitures, gelées. Fruits séchés.Fruits et légumes frais.Boissons à base de fruits, jus de fruits, sirops pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.