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C.S.M. CONCEPT SHOPS MOBILE “ NOTRE MOBILITÉ EST UN + ”
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.S.M. CONCEPT SHOPS MOBILE “ NOTRE MOBILITÉ EST UN + ”
VERGEROLLE alain

Numéro de dépôt :
3274589
Date de dépôt :
05/02/2004
Lieu de dépôt :
TGI DE POINTE A PITRE
Date d'expiration :
05/02/2014
C.S.M. CONCEPT SHOPS MOBILE “ NOTRE MOBILITÉ EST UN + ” de VERGEROLLE alain

Présentation de la marque C.S.M. CONCEPT SHOPS MOBILE “ NOTRE MOBILITÉ EST UN + ”

Déposée le 5 février 2004 par VERGEROLLE alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TGI DE POINTE A PITRE), la marque française « C.S.M. CONCEPT SHOPS MOBILE “ NOTRE MOBILITÉ EST UN + ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Le déposant est VERGEROLLE alain domicilié(e) 10 cours cinaur chauvel,97139 ABYMES - 97139 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur VERGEROLLE alain domicilié(e) 10 cours cinaur chauvel,97139 ABYMES - 97139 - France.

La marque C.S.M. CONCEPT SHOPS MOBILE “ NOTRE MOBILITÉ EST UN + ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274589.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.S.M. CONCEPT SHOPS MOBILE “ NOTRE MOBILITÉ EST UN + ” est expirée depuis le 5 février 2014.


VERGEROLLE alain - 10 cours cinaur chauvel,97139 ABYMES - 97139 - France


Monsieur VERGEROLLE alain - 10 cours cinaur chauvel,97139 ABYMES - 97139 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Viande, poisson, fruits et légumes conservé, confiture, gelé, lait, produits laitier, huile graisse comestible/alimentaire, salaison fromage, boisson lacté. Café, thé, cacao, sucre, farine et préparation faite de céréale, patisserie confiserie, glace comestible, levure, sel moutarde, vinaigre, condiment, épices biscuits, gateaux, sucrerie, chocolat boisson à base de cacao, de café, de thé. Bière, eaux minéral et gazeuses, boisson de fruits et jus de fruits, sirop et autre préparation pour faire des boissons, limonade, nectar de fruits, sodas, apperitif sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), cidres, digestif (alcool et liqueurs). Vin, spiriteux, extrait ou essence alcoolique. Transport, emballage et entreposage de marchandise.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.