Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPERI
Monsieur VERGER Jean Claude

Numéro de dépôt :
1259087
Date de dépôt :
23/01/1984
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
23/01/1994

Présentation de la marque CAPERI

Déposée le 23 janvier 1984 par monsieur VERGER Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « CAPERI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur VERGER Jean Claude domicilié(e) 30, Hameau Fréardier, 72230 MULSANNE. - France.

La marque CAPERI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPERI est expirée depuis le 23 janvier 1994.


Monsieur VERGER Jean Claude - 30, Hameau Fréardier, 72230 MULSANNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-26

Robe, jupe, veste, survêtement et autres et d'une manière générale tout ce qui touche ou à rapport à l'habillement et aux produits à base textile.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].