Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROPEAN COSMETIC DICTIONARY
VERGER Gérard

Numéro de dépôt :
98746461
Date de dépôt :
17/08/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/08/2008

Présentation de la marque EUROPEAN COSMETIC DICTIONARY

Déposée le 17 août 1998 par VERGER Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « EUROPEAN COSMETIC DICTIONARY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-39 du 25 septembre 1998.

Le déposant est VERGER Gérard, domicilié(e) 53, rue Corbier-Thiébaut, 60270 GOUVIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PREVOSTEAU-LECLERC Avocats à la Cour - France.

La marque EUROPEAN COSMETIC DICTIONARY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPEAN COSMETIC DICTIONARY est expirée depuis le 17 août 2008.

VERGER Gérard a également déposé les autres marques suivantes : VERGER DE NELLY


VERGER Gérard - 53, rue Corbier-Thiébaut, 60270 GOUVIEUX - France


Cabinet PREVOSTEAU-LECLERC Avocats à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-05

Publication - Publication le 25 sept. 1998 au BOPI 1998-39

Appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour l'enregistrement de l'image ; appareils pour l'enregistrement du son et de l'image ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques ; disques acoustiques ; disques compacts (audio, vidéo) ; programmes d'ordinateurs ; logiciels ; supports de données électroniques, magnétiques, optiques ; logiciels, progiciels pour l'émission, la transmission et la présentation de données d'informations. Produits de l'imprimerie ; dictionnaires, livres, revues, agendas, carnets, calendriers ; photographies ; papier, carton pour emballage ; emballage en papier ou en carton ; boîtes en carton ou en papier pour supports d'enregistrement musical ou vidéo ; articles pour reliures ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; produits en matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Agences d'informations (nouvelles), communications par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques, émissions radiophoniques, émissions télévisées, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateurs. Service d'informations assisté par télévision, ordinateur, réseau télématique ou réseau informatique. Services télématiques. Services de transmission d'informations contenues dans des banques de données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.