Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T
Verger Emmanuelle

Numéro de dépôt :
3746925
Date de dépôt :
16/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2020
T de Verger Emmanuelle

Présentation de la marque T

Déposée le 16 juin 2010 par Verger Emmanuelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est Verger Emmanuelle domicilié(e) 0 la chauvinière - 79220 - XAINTRAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Verger Emmanuelle domicilié(e) 0 la chauvinière - 79220 - XAINTRAY - France.

La marque T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T est expirée depuis le 16 juin 2020.

Verger Emmanuelle a également déposé les autres marques suivantes : Touches , VT , L'évidence cavalière


Verger Emmanuelle - 0 la chauvinière - 79220 - XAINTRAY - France


Verger Emmanuelle - 0 la chauvinière - 79220 - XAINTRAY - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement avec modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Sellerie équitation ; bridons ; brides ; filets pour chevaux ; selles, rênes ; étrivières ; guêtres ; protège-boulets ; sangles ; surfaix, bricoles ; colliers de chasse ; mors ; étriers ; housses de selle ; tapis de selle ; amortisseurs de selle ; couvertures ; couvre-reins ; devantures de box ; chariots porte-selles ; porte-selles ; porte-filets ; brosses ; cuir et imitation cuir ; peaux d'animaux ; males et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouet et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulette ; sacs de voyage, de plage, de campeurs, d'alpinistes, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sac à provisions ; sacs ou sachets en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussure, chapellerie ; vêtements d'équitation ; blousons, pull, chemises, chaussures ; casquettes, gants, pantalons, vestes de concours et bombes d'équitation ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtement), sous-vêtements ;

Dressage d'animaux, de chevaux, d'équidés ; Organisation de concours d'équitation (organisation de compétitions sportives). Organisation d'expositions de matériel d'équitation (à but culturel ou éducatif).