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Marques déposées par Verger de Foncoussières
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Le Verger de Foncoussières
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Verger de Foncoussières
Verger de Foncoussières

Numéro de dépôt :
4448025
Date de dépôt :
22/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/04/2028
Le Verger de Foncoussières de Verger de Foncoussières

Présentation de la marque Le Verger de Foncoussières

Déposée par voie électronique le 22 avril 2018 par Verger de Foncoussières auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Verger de Foncoussières » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-19 du 11 mai 2018.

Le déposant est Verger de Foncoussières domicilié(e) Foncoussières - 81800 - Rabastens - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Verger de Foncoussieres, Monsieur Rick Verhoef domicilié(e) Foncoussieres - 81800 - Rabastens - France.

La marque Le Verger de Foncoussières a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4448025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Verger de Foncoussières arrivera à expiration en date du 22 avril 2028.


Verger de Foncoussières - Foncoussières - 81800 - Rabastens - France


Verger de Foncoussieres, Monsieur Rick Verhoef - Foncoussieres - 81800 - Rabastens - France


Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Viande ; volaille ; fruits conservés ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; conserves de viande ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ;

Jus de fruits.