Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEART B
VERGER & BRUN Société A Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3281622
Date de dépôt :
23/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2014
HEART B de VERGER & BRUN

Présentation de la marque HEART B

Déposée le 23 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERGER & BRUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HEART B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERGER & BRUN domicilié(e) 1 rue Paul Painlevé,01200 BELLEGARDE - 01200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 920 302 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46, rue Decamps,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque HEART B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEART B est expirée depuis le 23 mars 2014.


VERGER & BRUN Société A Responsabilité Limitée - 1 rue Paul Painlevé,01200 BELLEGARDE - 01200 - France - SIREN 442920302


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - 46, rue Decamps,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-35

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à sage médical), de physique et d'enseignement ; appareils et supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ou des signaux ; supports d'enregistrement électroniques, optiques et magnéto-optiques, magnétiques d'informations et/ou de données (textes, sons, images fixes ou animées) quelqu'en soit le mode d'enregistrement (numérique ou analogique) de consultation ou de transmission ; supports lisibles par ordinateurs et appareils audiovisuels, supports de données magnétiques ou optiques ; cassettes magnétiques, vidéo et laser ; disques acoustiques ; bandes vidéo ; disquettes informatiques ; disques magnétiques ; disques optiques ; disques optiques compacts ; disques compacts interactifs ; appareils émetteurs de sons et d'images ; serveurs informatiques ; micro-ordinateurs, circuits imprimés, processeurs, périphériques d'ordinateurs ; logiciels, progiciels ; cédéroms ; systèmes informatiques de gestion de banque de données ; instruments et installations pour coder, décoder, transcoder, chiffrer, déchiffrer, enregistrer, transmettre, reproduire et amplifier le son, les images ou les informations ; programmes d'ordinateur, logiciels et progiciels quel qu'en soit le support et notamment puces ; logiciels interactifs ; satellites à usage scientifique ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents et de sauvetage ; accouplements, accumulateurs, batteries, collecteurs et convertisseurs électriques ; appareils électriques de commutation et de contrôle ; appareils pour l'analyse non à usage médical ; appareils de radiologie, écrans radiologues et radiographies à usage industriel ; appareils à haute fréquence ; indicateurs [électricité] ; appareils et installation pour la production rayons X et dispositifs de protection contre les rayons X non à usage médical ; appareils Roentgen, dispositifs de protection contre les rayons Roentgen et tubes à rayons Roentgen non à usage médical. Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux ; appareils pour l'analyse à usage médical ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; appareils obstétricaux ; appareils pour la respiration artificielle ; pompes à usage médical ; prothèses ; lampes à quartz à usage médical ; ampoules radiogènes à usage médical ; ceintures médicales électriques, compresses thermoélectriques [chirurgie] ; appareils médicaux pour exercices corporels ; défibrillateurs ; appareils de radiologie, écrans radiologues et radiographies à usage médical ; électrocardiographes à usage médical ; appareils et installation pour la production rayons X et dispositifs de protection contre les rayons X à usage médical ; appareils Roentgen, dispositifs de protection contre les rayons Roentgen et tubes à rayons Roentgen à usage médical ; appareils pour la radiothérapie ; électrodes à usage médical ; filtres pour et lampes à rayons ultraviolets à usage médical ; lasers à usage médical ; implants artificiels ; injecteurs à usage médical ; mallettes spéciales pour instruments médicaux ; sondes à usage médical ; stimulateurs cardiaques ; appareils de réanimation. Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.