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Marques déposées par la société VERGER & BRUN SNC
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TRACEMAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRACEMAT
VERGER & BRUN SNC

Numéro de dépôt :
3234926
Date de dépôt :
01/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2013
TRACEMAT de VERGER & BRUN SNC

Présentation de la marque TRACEMAT

Déposée le 1 juillet 2003 par la société VERGER & BRUN SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRACEMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-33 du 14 août 2003.

Le déposant est la société VERGER & BRUN SNC domicilié(e) 1 rue Paul Painlevé,01200 Bellegarde en Valserine - 01200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 920 302 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean-Philippe VERGER domicilié(e) 508 rue Voltaire,01220 Divonne les Bains - 01220 - France.

La marque TRACEMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRACEMAT est expirée depuis le 1 juillet 2013.


VERGER & BRUN SNC - 1 rue Paul Painlevé,01200 Bellegarde en Valserine - 01200 - France - SIREN 442920302


Mr Jean-Philippe VERGER - 508 rue Voltaire,01220 Divonne les Bains - 01220 - France


Inscription le 7 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423773 - Publication au BOPI 2005-12-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-50

Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33

Logiciel de suivi, d'identification et de traçabilité de type de matériel et/ou produit (par étiquetage électronique, code barre à une et/ou plusieurs dimensions et/ou tout autre système de traçabilité et/ou sans étiquetage électronique) et/ou d'animaux et/ou tout autre type d'être vivant de l'Univers.