Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CT-LE COMPTOIR DU TROC *L OCCASION CONFIANCE* VENDEZ, NOUS PAYONS CASH
VERGER Arnaud

Numéro de dépôt :
3098889
Date de dépôt :
23/04/2001
Lieu de dépôt :
ST NAZAIRE
Date d'expiration :
23/04/2011
CT-LE COMPTOIR DU TROC *L OCCASION CONFIANCE* VENDEZ, NOUS PAYONS CASH de VERGER Arnaud

Présentation de la marque CT-LE COMPTOIR DU TROC *L OCCASION CONFIANCE* VENDEZ, NOUS PAYONS CASH

Déposée le 23 avril 2001 par VERGER Arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST NAZAIRE), la marque française « CT-LE COMPTOIR DU TROC *L OCCASION CONFIANCE* VENDEZ, NOUS PAYONS CASH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-24 du 15 juin 2001.

Le déposant est VERGER Arnaud, domicilié(e) 23, CHEMIN DE BERRIEN, SAINT MARC S/ MER, 44600 SAINT NAZAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur VERGER - France.

La marque CT-LE COMPTOIR DU TROC *L OCCASION CONFIANCE* VENDEZ, NOUS PAYONS CASH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3098889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CT-LE COMPTOIR DU TROC *L OCCASION CONFIANCE* VENDEZ, NOUS PAYONS CASH est expirée depuis le 23 avril 2011.

VERGER Arnaud a également déposé les autres marques suivantes : PINK OYA


VERGER Arnaud - 23, CHEMIN DE BERRIEN, SAINT MARC S/ MER, 44600 SAINT NAZAIRE - France


Monsieur VERGER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-41

Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, appareils et instruments électriques, à savoir : fers a repasser électriques, fers à souder électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; Supports d'enregistrement magnétiques, accoustiques ; Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.