Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE OXYGENE
VERGEOT ALAIN
DUTOIT HENRI

Numéro de dépôt :
95602353
Date de dépôt :
18/12/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/2005

Présentation de la marque FRANCE OXYGENE

Déposée le 18 décembre 1995 par VERGEOT ALAIN et DUTOIT HENRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCE OXYGENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Les déposants sont VERGEOT ALAIN, domicilié(e) 66 RUE DU MOLINEL, 59000 LILLE - France et DUTOIT HENRI, domicilié(e) 1011 CHEMIN DE MALVAN, 06570 SAINT-PAUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN VERGEOT - France.

La marque FRANCE OXYGENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE OXYGENE est expirée depuis le 18 décembre 2005.

VERGEOT ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEAU GESTE , CONTRAT-PARTENAIRE , L'ANNEAU DES TEMPLIERS


VERGEOT ALAIN - 66 RUE DU MOLINEL, 59000 LILLE - France

DUTOIT HENRI - 1011 CHEMIN DE MALVAN, 06570 SAINT-PAUL - France


ALAIN VERGEOT - France


Inscription le 24 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°310334 - Publication au BOPI 2000-10-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Produits pharmaceutiques et hygiéniques; emplâtres, matériel pour pansements; désinfectants; gaz à usage médical. Appareils et instruments chirurgicaux ; membres artificiels; articles orthopédiques; appareils destinés à la projection d'aérosols à usage médical; appareils pour l'analyse du sang; coussins à usage médical; lits électriques; lits construits spécialement pour les soins médicaux; lits hydrostatiques à usage médical; matelas à air à usage médical; pompes à usage médical; respirateurs pour la respiration artificielle; appareils pour la respiration artificielle; coussinets pour empêcher la formation d'escarres.Distribution (livraison) de produits.Soins médicaux; soins d'hygiène; services d'analyse médicale; services de recherche scientifique; location d'appareils distributeurs; location d'appareils électriques

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.