COMTESSE ISABELLE L VERGEAT ABUSUS NON TOLLIT USUM

Monsieur VERGEAT Charles

Présentation de la marque COMTESSE ISABELLE L VERGEAT ABUSUS NON TOLLIT USUM

Déposée le 28 septembre 1978 par monsieur VERGEAT Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Chalon-sur-Saône), la marque française « COMTESSE ISABELLE L VERGEAT ABUSUS NON TOLLIT USUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur VERGEAT Charles domicilié(e) demeurant à VERTUS (51130) 35 Boulevard E. Deschamps. - France.

La marque COMTESSE ISABELLE L VERGEAT ABUSUS NON TOLLIT USUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1106813.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque COMTESSE ISABELLE L VERGEAT ABUSUS NON TOLLIT USUM est expirée depuis le 28 septembre 1988.

VERGEAT Charles a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE COMTESSE ISABELLE ABUSUS NON TOLLIT USUM L. VERGEAT FILS