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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERFRANCE
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VERTAMINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERTAMINE
VERFRANCE S.a.r.l.

Numéro de dépôt :
1375410
Date de dépôt :
24/03/1986
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
24/03/1996

Présentation de la marque VERTAMINE

Déposée le 24 mars 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « VERTAMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERFRANCE domicilié(e) Verger de Charry, 46800 MONTCUQ. - France.

La marque VERTAMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERTAMINE est expirée depuis le 24 mars 1996.

VERFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PLANTAGRUEL , PLANTAGRUEL LE FESTIN DES VEGETAUX


VERFRANCE S.a.r.l. - Verger de Charry, 46800 MONTCUQ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12

Engrais pour les terres (naturels ou artificiels), produits chimiques destinés à l'agriculture, produits agricoles, animaux vivants, substances alimentaires pour animaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.