Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART D'HEURE
VERFAILLIE DANIEL

Numéro de dépôt :
1478875
Date de dépôt :
09/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/05/1998
ART D\'HEURE de VERFAILLIE DANIEL

Présentation de la marque ART D'HEURE

Déposée le 9 mai 1988 par VERFAILLIE DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ART D'HEURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VERFAILLIE DANIEL, domicilié(e) 62, rue la Boetie, 75008 PARIS. - France.

La marque ART D'HEURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1478875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART D'HEURE est expirée depuis le 9 mai 1998.

VERFAILLIE DANIEL a également déposé les autres marques suivantes : WATCH ' OUT , STRATUS


VERFAILLIE DANIEL - 62, rue la Boetie, 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01

Articles fumeurs.Horlogerie, bijouteries. Vêtements.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.