Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CVA Cliniques Vétérinaires Associées
M. VEREZ FREDERIC
M. ROUPPERT PIERRE
Mle LAGIER ISABELLE
M. FABRE JEAN-BAPTISTE
Mme BACHOT AURELIE

Numéro de dépôt :
3882730
Date de dépôt :
16/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2021
CVA Cliniques Vétérinaires Associées de VEREZ FREDERIC

Présentation de la marque CVA Cliniques Vétérinaires Associées

Déposée le 16 décembre 2011 par monsieur VEREZ FREDERIC, monsieur ROUPPERT PIERRE, mademoiselle LAGIER ISABELLE, monsieur FABRE JEAN-BAPTISTE, madame BACHOT AURELIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CVA Cliniques Vétérinaires Associées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Les déposants sont monsieur VEREZ FREDERIC domicilié(e) 35 AVENUE LEON BLUM - 92350 - LE PLESSIS-ROBINSON - France, monsieur ROUPPERT PIERRE domicilié(e) 21 AVENUE DE VERDUN - 92320 - CHATILLON - France, mademoiselle LAGIER ISABELLE domicilié(e) 177 RUE DE LA PORTE DE TRIVAUX - 92140 - CLAMART - France, monsieur FABRE JEAN-BAPTISTE domicilié(e) 177 RUE DE LA PORTE DE TRIVAUX - 92140 - CLAMART - France, madame BACHOT AURELIE domicilié(e) 70 RUE PROSPER LEGOUTE - 92160 - ANTONY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VEREZ FREDERIC domicilié(e) 35 AVENUE LEON BLUM - 92350 - LE PLESSIS-ROBINSON - France.

La marque CVA Cliniques Vétérinaires Associées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882730.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CVA Cliniques Vétérinaires Associées est expirée depuis le 16 décembre 2021.


M. VEREZ FREDERIC - 35 AVENUE LEON BLUM - 92350 - LE PLESSIS-ROBINSON - France

M. ROUPPERT PIERRE - 21 AVENUE DE VERDUN - 92320 - CHATILLON - France

Mle LAGIER ISABELLE - 177 RUE DE LA PORTE DE TRIVAUX - 92140 - CLAMART - France

M. FABRE JEAN-BAPTISTE - 177 RUE DE LA PORTE DE TRIVAUX - 92140 - CLAMART - France

Mme BACHOT AURELIE - 70 RUE PROSPER LEGOUTE - 92160 - ANTONY - France


M. VEREZ FREDERIC - 35 AVENUE LEON BLUM - 92350 - LE PLESSIS-ROBINSON - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;

Assurances ; affaires financières ; affaires immobilières ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Pensions pour animaux ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.