Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEREXPAN
VEREXPAN S.A

Numéro de dépôt :
1561029
Date de dépôt :
20/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/1999

Présentation de la marque VEREXPAN

Déposée le 20 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) VEREXPAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VEREXPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VEREXPAN domicilié(e) Avenue de la Verrerie, 62410 WINGLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECREPONT Robert - France.

La marque VEREXPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEREXPAN est expirée depuis le 20 novembre 1999.


VEREXPAN S.A - Avenue de la Verrerie, 62410 WINGLES - France


ECREPONT Robert - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes et notamment, granulés de verre

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.