Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur VERET Eric
/
LE MOULIN DU RIEZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MOULIN DU RIEZ
Monsieur VERET Eric, Pierre, Etienne

Numéro de dépôt :
96627988
Date de dépôt :
30/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2006

Présentation de la marque LE MOULIN DU RIEZ

Déposée le 30 mai 1996 par monsieur VERET Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MOULIN DU RIEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.

Le déposant est monsieur VERET Eric domicilié(e) La Roche Noire, 01640 JUJURIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr VERET Eric - France.

La marque LE MOULIN DU RIEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MOULIN DU RIEZ est expirée depuis le 30 mai 2006.

VERET Eric a également déposé les autres marques suivantes : LA ROCHE NOIRE , LE CHAUDRON DES LUTINS , DISPRAL


Monsieur VERET Eric, Pierre, Etienne - La Roche Noire, 01640 JUJURIEUX - France


Mr VERET Eric - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-52

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles abattues du genre GALLUS) et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments), épices; glace à rafraichir.Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés; graines (semences), animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.