Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA ROCHE NOIRE
Monsieur VERET Eric, Pierre, Etienne

Numéro de dépôt :
96627989
Date de dépôt :
30/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2006

Présentation de la marque LA ROCHE NOIRE

Déposée le 30 mai 1996 par monsieur VERET Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA ROCHE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.

Le déposant est monsieur VERET Eric domicilié(e) La Roche Noire, 01640 JUJURIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr VERET Eric - France.

La marque LA ROCHE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROCHE NOIRE est expirée depuis le 30 mai 2006.

VERET Eric a également déposé les autres marques suivantes : LE CHAUDRON DES LUTINS , LE MOULIN DU RIEZ , DISPRAL


Monsieur VERET Eric, Pierre, Etienne - La Roche Noire, 01640 JUJURIEUX - France


Mr VERET Eric - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-52

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles abattues du genre GALLUS) et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments), épices; glace à rafraichir.Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés; graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.