Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JAEGER
VERENIGDE NEDERLANDSE BROUWERIJEN BREDA-ORANJEBOOM B.V. société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
92421832
Date de dépôt :
04/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2012

Présentation de la marque JAEGER

Déposée le 4 juin 1992 par la société étrangère VERENIGDE NEDERLANDSE BROUWERIJEN BREDA-ORANJEBOOM B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JAEGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-24 du 24 juillet 1992.

Le déposant est la société étrangère VERENIGDE NEDERLANDSE BROUWERIJEN BREDA-ORANJEBOOM B.V domicilié(e) Ceresstraat 13 4811 CA Breda,PAYS BAS (dossier no 2219420) - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152 avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2219420) - 75008 - France.

La marque JAEGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JAEGER est expirée depuis le 4 juin 2012.


VERENIGDE NEDERLANDSE BROUWERIJEN BREDA-ORANJEBOOM B.V. société de droit néerlandais - Ceresstraat 13 4811 CA Breda,PAYS BAS (dossier no 2219420) - Pays-Bas


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152 avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2219420) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-38

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2002 n°2219420 - Publication au BOPI 2002-04-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41

Inscription le 28 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396626 - Publication au BOPI 2004-07-28

Inscription le 22 août 2007 - Changement de dénomination n°459174 - Publication au BOPI 2007-08-22

Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24

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