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Marques déposées par VERDOUX GERARD
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DOMAINE TERRE NOIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE TERRE NOIRE
VERDOUX GERARD

Numéro de dépôt :
92415300
Date de dépôt :
03/04/1992
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
03/04/2002

Présentation de la marque DOMAINE TERRE NOIRE

Déposée le 3 avril 1992 par VERDOUX GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « DOMAINE TERRE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est VERDOUX GERARD, domicilié(e) DOMAINE TERRE NOIRE, 11590 OUVEILLAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR VERDOUX GERARD - France.

La marque DOMAINE TERRE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE TERRE NOIRE est expirée depuis le 3 avril 2002.


VERDOUX GERARD - DOMAINE TERRE NOIRE, 11590 OUVEILLAN - France


MONSIEUR VERDOUX GERARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Vins de pays Aude ou Vins de pays d'Oc provenant de l'exploitation exactement dénomée DOMAINE TERRE NOIRE