Mme VERDIER RIEU Céline M. VERDIER Philippe Mme VERDIER Françoise M. RIEU Nicolas
Numéro de dépôt :
4039964
Date de dépôt :
15/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/10/2023
Présentation de la marque Les Murettes de saint Pierre
Déposée le 15 octobre 2013 par madame VERDIER RIEU Céline, monsieur VERDIER Philippe, madame VERDIER Françoise, monsieur RIEU Nicolas
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Les Murettes de saint Pierre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-45 du 8 novembre 2013.
Les déposants sont madame VERDIER RIEU Céline domicilié(e) 3 Place du Château - 30200 - ORSAN - France, monsieur VERDIER Philippe domicilié(e) Le Château - 30200 - ORSAN - France, madame VERDIER Françoise domicilié(e) Le Château - 30200 - ORSAN - France, monsieur RIEU Nicolas domicilié(e) 3 Place du Château - 30200 - ORSAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme VERDIER RIEU Céline domicilié(e) 3 Place du Château - 30200 - ORSAN - France.
La marque Les Murettes de saint Pierre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039964.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Murettes de saint Pierre est expirée depuis le 15 octobre 2023.
Mme VERDIER RIEU Céline - 3 Place du Château - 30200 - ORSAN - France
M. VERDIER Philippe - Le Château - 30200 - ORSAN - France
Mme VERDIER Françoise - Le Château - 30200 - ORSAN - France
M. RIEU Nicolas - 3 Place du Château - 30200 - ORSAN - France
Mme VERDIER RIEU Céline - 3 Place du Château - 30200 - ORSAN - France
Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Enregistrement avec modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.
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