Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CHAPELLE SAINT PIERRE
VERDIER Philippe

Numéro de dépôt :
1605680
Date de dépôt :
11/12/1989
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
11/12/1999

Présentation de la marque CHATEAU CHAPELLE SAINT PIERRE

Déposée le 11 décembre 1989 par VERDIER Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « CHATEAU CHAPELLE SAINT PIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VERDIER Philippe, domicilié(e) le Château ORSAN, 30200 BAGNOLS SUR CEZE - France.

La marque CHATEAU CHAPELLE SAINT PIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CHAPELLE SAINT PIERRE est expirée depuis le 11 décembre 1999.

VERDIER Philippe a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA CHAPELLE SAINT PIERRE , Les Murettes de saint Pierre , Château D'orsan , WEATHERMOTION , DOMAINE DE LA CHAPELLE SAINT PIERRE , RAISINS CUEILIS À LA MAIN , Sève conseil , CLOS DE LA TRUFFERAIE , PHILIPPE VERDIER , CHATEAU CAMBIS


VERDIER Philippe - le Château ORSAN, 30200 BAGNOLS SUR CEZE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01

Vin "d'Appellation d'origine controlée" provenant de l'exploitation exactement dénomée Château Chapelle Saint Pierre