Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU VATICAN
Mme VERDIER MARTINE

Numéro de dépôt :
3944684
Date de dépôt :
09/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2022
DOMAINE DU VATICAN de VERDIER MARTINE

Présentation de la marque DOMAINE DU VATICAN

Déposée le 9 septembre 2012 par madame VERDIER MARTINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU VATICAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est madame VERDIER MARTINE domicilié(e) 47 RUE ANDRE MALRAUX - 33520 - BRUGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme VERDIER MARTINE domicilié(e) 47 RUE ANDRE MALRAUX - 33520 - BRUGES - France.

La marque DOMAINE DU VATICAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU VATICAN est expirée depuis le 9 septembre 2022.

VERDIER MARTINE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU VATICAN


Mme VERDIER MARTINE - 47 RUE ANDRE MALRAUX - 33520 - BRUGES - France


Mme VERDIER MARTINE - 47 RUE ANDRE MALRAUX - 33520 - BRUGES - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Vins de pays en vins d'appellation d'origine.