Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFORTANCE
Monsieur VERDIER Dominique, Charles

Numéro de dépôt :
92447655
Date de dépôt :
18/12/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/2002

Présentation de la marque CONFORTANCE

Déposée le 18 décembre 1992 par monsieur VERDIER Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONFORTANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.

Le déposant est monsieur VERDIER Dominique domicilié(e) Résidence La Dame au Lotus 2, Rue Frédéric Mistral, 34280 LA GRANDE MOTTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur VERDIER Dominique - France.

La marque CONFORTANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFORTANCE est expirée depuis le 18 décembre 2002.

VERDIER Dominique a également déposé les autres marques suivantes : LifeWings , BIOPHYTOL , CONFORTANCE " LA VIE, J'AIME ! " , LIFEWINGS AN IDEA CAN CHANGE EVERYTHING UNE IDEE PEUT TOUT CHANGER , LOMBAGILE , FARNIENTE


Monsieur VERDIER Dominique, Charles - Résidence La Dame au Lotus 2, Rue Frédéric Mistral, 34280 LA GRANDE MOTTE - France


Monsieur VERDIER Dominique - France


Inscription le 26 février 2001 - Rejet partiel n°315918 - Publication au BOPI 2001-02-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-29

Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06

Savons ; Parfumerie ; Huiles essentielles ; Cosmétiques ; Lotions, teintures et shampooings pour les cheveux ; sels, huiles, savons moussants, parfumés, tonifiants, décontractants pour le bain ; déodorants ; parfums d'ambiance ; produits tonifiants, décontractants amincissants pour le corps sous forme de gels, de crèmes ou d'aérosols. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, vitamines, aliments pour bébés ; produits naturels à base de plantes pour la forme, l'amincissement, l'anxiété, l'insomnie ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Appareils et instruments électriques, électroniques pour la santé, la beauté, l'hygiène, appareils et instruments optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle, pour la santé, la beauté, l'hygiène ioniseurs et purificateurs d'air ; humidificateurs d'air ; sauna ; appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et des images ; écrans lasers ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; systèmes d'alarme ; acupuncteurs électroniques ; appareils de massage, d'amincissement, de musculation ; appareils de sudation ; amplificateurs de poche ; rafraichisseurs d'air, ventilateurs ; appareils pour hydro-massage et bains à bulles ; coussins et sursièges vibro-masseurs ; couvertures et coussins électriques chauffants. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; ceintures lombaires ; gaines de contention ; redresse-dos ; fauteuils orthopédiques ; déambulateurs ; matériel de soin à domicile ; cannes ; coussins dorsaux ; appareils de massage. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de climatisation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; lampes de chevet, de bureau, de salon ; plateaux et tables de lit ; sous-matelas et sur-matelas ; cale-dos ; inclinateurs corporels ; paniers non métalliques ; boîtes à bonbons ; plateaux de service de table non en métaux précieux à usage domestique ; colonnes, sièges pour le bain ou la douche ; fauteuils de transfert ; fauteuils garde-robe ; rehausse-wc ; plateaux lave-tête ; lits, sommiers et matelas ; dessous de plat ; vases ; coupes ; boîtes à bijoux, ménagères ; non en métaux précieux ; étagères.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].