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Marques déposées par VERDIER CELINE
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Château D'orsan
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Château D'orsan
VERDIER CELINE
VERDIER FRANCOISE
VERDIER PHILIPPE
AUBERT RENE

Numéro de dépôt :
99770652
Date de dépôt :
18/01/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/01/2029

Présentation de la marque Château D'orsan

Déposée le 18 janvier 1999 par VERDIER CELINE, VERDIER FRANCOISE, VERDIER PHILIPPE, AUBERT RENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Château D'orsan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Les déposants sont VERDIER CELINE domicilié(e) 3 PLACE DU CHATEAU - 30200 - ORSAN - France, VERDIER FRANCOISE domicilié(e) 3 PL DU CHATEAU - 30200 - ORSAN - France, VERDIER PHILIPPE domicilié(e) 3 PL DU CHATEAU - 30200 - ORSAN - France, AUBERT RENE domicilié(e) 3 PLACE DU CHATEAU - 30200 - ORSAN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. VERDIER CELINE domicilié(e) 3 PLACE DU CHATEAU - 30200 - ORSAN - France.

La marque Château D'orsan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Château D'orsan arrivera à expiration en date du 18 janvier 2029.

VERDIER CELINE a également déposé les autres marques suivantes : RAISINS CUEILIS À LA MAIN , PHILIPPE VERDIER , Château Chapelle Saint Pierre


VERDIER CELINE - 3 PLACE DU CHATEAU - 30200 - ORSAN - France

VERDIER FRANCOISE - 3 PL DU CHATEAU - 30200 - ORSAN - France

VERDIER PHILIPPE - 3 PL DU CHATEAU - 30200 - ORSAN - France

AUBERT RENE - 3 PLACE DU CHATEAU - 30200 - ORSAN - France


M. VERDIER CELINE - 3 PLACE DU CHATEAU - 30200 - ORSAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2009 n°2394463 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-01-13

Inscription le 13 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°503395 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-01-13

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2018 n°2701235 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2018-12-20

Vins d'appellation d'origine côtes du rhône provenant de l'exploitation exactement dénommée château d'Orsan. Fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles. Viande, poisson, et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre gallus).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.