Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H2AD Hospitalisation Assistance à Domicile
VERDIEL Paul

Numéro de dépôt :
3273428
Date de dépôt :
12/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
12/02/2014
H2AD Hospitalisation Assistance à Domicile de VERDIEL Paul

Présentation de la marque H2AD Hospitalisation Assistance à Domicile

Déposée le 12 février 2004 par VERDIEL Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « H2AD Hospitalisation Assistance à Domicile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est VERDIEL Paul domicilié(e) 363 route de biviers,38330 SAINT ISMIER - 38330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERDIEL Paul domicilié(e) 363 route de biviers,38330 SAINT ISMIER - 38330 - France.

La marque H2AD Hospitalisation Assistance à Domicile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H2AD Hospitalisation Assistance à Domicile est expirée depuis le 12 février 2014.


VERDIEL Paul - 363 route de biviers,38330 SAINT ISMIER - 38330 - France


VERDIEL Paul - 363 route de biviers,38330 SAINT ISMIER - 38330 - France


Inscription le 30 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°427196 - Publication au BOPI 2006-01-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-29

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique, propriété intellectuelle. Recherches scientifiques à but médical. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Services de santé. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services hôteliers. Maisons de retraite pour personnes âgées.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.