Marque expirée - Marque en non vigueur

PRO-TAMPONS FRANCE
VERDET Frédéric

Numéro de dépôt :
96626847
Date de dépôt :
21/05/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/05/2016

Présentation de la marque PRO-TAMPONS FRANCE

Déposée le 21 mai 1996 par VERDET Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRO-TAMPONS FRANCE »

Le déposant est VERDET Frédéric domicilié(e) 3 traverse Puyricard,13780 CUGES LES PINS (dossier no 2315049) - 13780 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL MASSA GALISE VEYRAT-GIRARD société d'Avocats domicilié(e) 3 place Félix Baret,13286 MARSEILLE CEDEX 06 (dossier no 2315049) - 13286 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRO-TAMPONS FRANCE est expirée depuis le 21 mai 2016.


VERDET Frédéric - 3 traverse Puyricard,13780 CUGES LES PINS (dossier no 2315049) - 13780 - France


SELARL MASSA GALISE VEYRAT-GIRARD société d'Avocats - 3 place Félix Baret,13286 MARSEILLE CEDEX 06 (dossier no 2315049) - 13286 - France


Renouvellement sans limitation le 17 mai 2006 n°2315049 - Publication au BOPI 2006-05-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

- Articles de Bureau (à l'exception des meubles) - Jeux, jouets

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].