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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VERDELET A.T.N
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VERDELET ATN
Marque expirée - Marque en non vigueur

VERDELET ATN
VERDELET A.T.N., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3618330
Date de dépôt :
17/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2018
VERDELET ATN de VERDELET A.T.N

Présentation de la marque VERDELET ATN

Déposée le 17 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VERDELET A.T.N auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERDELET ATN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VERDELET A.T.N domicilié(e) 114 rue Louis Blériot Z.I. Eurochannel - 76370 - NEUVILLE LES DIEPPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 643 925 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11 20 35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERDELET ATN est expirée depuis le 17 décembre 2018.


VERDELET A.T.N., Société par actions simplifiée - 114 rue Louis Blériot Z.I. Eurochannel - 76370 - NEUVILLE LES DIEPPE - France - SIREN 306643925


CABINET LAVOIX - 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Inscription le 3 août 2016 - Transmission totale de propriété n°676156 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-03

Vannes métalliques (autres que partie de machine).

Vannes (parties de machines).

Vannes thermostatiques (parties d'installation de chauffage).

Vannes non métalliques (autres que partie de machine).

Services de vente au détail ou en gros de vannes.

Services de réparation, entretien et installation de vannes.

Services de conception, de développement de vannes.