Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE BELLERIVE
Numéro de dépôt :
1179641
Date de dépôt :
19/02/1981
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Présentation de la marque DOMAINE BELLERIVE
Déposée le 19 février 1981 par monsieur VERDEAU Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE BELLERIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE BELLERIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1179641.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DOMAINE BELLERIVE est expirée depuis le 19 février 1991.
VERDEAU Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-05