Demande irrecevable après publication - Marque en non vigueur

DOMAINE LES PIALONS
VERDEAU ERIC
DOMAINE DU PIALONS EARL

Numéro de dépôt :
3380091
Date de dépôt :
09/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
DOMAINE LES PIALONS de VERDEAU ERIC

Présentation de la marque DOMAINE LES PIALONS

Déposée le 9 septembre 2005 par VERDEAU ERIC et DOMAINE DU PIALONS EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE LES PIALONS »

Les déposants sont VERDEAU ERIC - France et DOMAINE DU PIALONS EARL domicilié(e) QUARTIER LES CROZES,84110 SEGURET - 84110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERDEAU ERIC domicilié(e) QUARTIER LES CROZES,84110 SEGURET - 84110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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VERDEAU ERIC - France

DOMAINE DU PIALONS EARL - QUARTIER LES CROZES,84110 SEGURET - 84110 - France - SIREN 3


VERDEAU ERIC - QUARTIER LES CROZES,84110 SEGURET - 84110 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-16

Publication - Publication au BOPI 2005-42

Inscription le 21 novembre 2006 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°444079 - Publication au BOPI 2006-11-21

Inscription le 8 décembre 2006 - Irrecevable après publication de la demande n°444662 - Publication au BOPI 2006-12-08

Inscription le 24 avril 2007 - Irrecevable après publication de la demande n°453019 - Publication au BOPI 2007-04-24

Inscription le 23 mars 2006 - Irrecevable après publication de la demande n°430728 - Publication au BOPI 2006-03-23

Republication - Publication le 21 oct. 2005 au BOPI 2005-51

Vin rouge – rose – blanc – AOC Côtes du Rhône.