Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES HUSSARD
VERDEAU ERIC DOMAINE LES PIALONS E A R L

Numéro de dépôt :
3201549
Date de dépôt :
20/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/12/2012
DOMAINE DES HUSSARD de VERDEAU ERIC DOMAINE LES PIALONS E A R L

Présentation de la marque DOMAINE DES HUSSARD

Déposée le 20 décembre 2002 par la société VERDEAU ERIC DOMAINE LES PIALONS E A R L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DOMAINE DES HUSSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.

Le déposant est la société VERDEAU ERIC DOMAINE LES PIALONS E A R L domicilié(e) Quartier les Crozes,84110 Séguret - 84110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 780 634 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Verdeau Eric domicilié(e) Quartier les Crozes,84110 Séguret - 84110 - France.

La marque DOMAINE DES HUSSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES HUSSARD est expirée depuis le 20 décembre 2012.


VERDEAU ERIC DOMAINE LES PIALONS E A R L - Quartier les Crozes,84110 Séguret - 84110 - France - SIREN 399780634


Verdeau Eric - Quartier les Crozes,84110 Séguret - 84110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-24

Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05

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