DOMAINE DES HUSSARD
Présentation de la marque DOMAINE DES HUSSARD
Déposée le 20 décembre 2002 par la société VERDEAU ERIC DOMAINE LES PIALONS E A R L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DOMAINE DES HUSSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DES HUSSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201549.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES HUSSARD est expirée depuis le 20 décembre 2012.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-24
Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05