Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

piecesmobile
VERDANET EID, SARL

Numéro de dépôt :
3977258
Date de dépôt :
24/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
piecesmobile de VERDANET EID

Présentation de la marque piecesmobile

Déposée par voie électronique le 24 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERDANET EID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « piecesmobile »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERDANET EID domicilié(e) 144 Rue de la liberation - 38300 - BOURGOIN JALLIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 097 125 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERDANET EID, M. EMERIC VERDANET domicilié(e) 144 Rue de la liberation - 38300 - BOURGOIN JALLIEU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

VERDANET EID a également déposé les autres marques suivantes : PIECE MOBILE , Pieces2mobile , SOSAV , PIECE-CONSOLE.COM


VERDANET EID, SARL - 144 Rue de la liberation - 38300 - BOURGOIN JALLIEU - France - SIREN 790097125


VERDANET EID, M. EMERIC VERDANET - 144 Rue de la liberation - 38300 - BOURGOIN JALLIEU - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Inscription le 10 mai 2016 - Rejet total n°669298 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-10

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.