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Marques déposées par monsieur VERCOUTTER Jean-Michel
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LA DIVAGANTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA DIVAGANTE
M. VERCOUTTER Jean-Michel
Mme HUMBERT Catherine

Numéro de dépôt :
4178021
Date de dépôt :
02/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/05/2025
LA DIVAGANTE de VERCOUTTER Jean-Michel

Présentation de la marque LA DIVAGANTE

Déposée le 2 mai 2015 par monsieur VERCOUTTER Jean-Michel et madame HUMBERT Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA DIVAGANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-21 du 22 mai 2015.

Les déposants sont monsieur VERCOUTTER Jean-Michel domicilié(e) 41 RUE SAIGNE - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France et madame HUMBERT Catherine domicilié(e) 41 RUE SAIGNE - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VERCOUTTER Jean-Michel domicilié(e) 41 RUE SAIGNE - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France.

La marque LA DIVAGANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4178021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DIVAGANTE arrivera à expiration en date du 2 mai 2025.

VERCOUTTER Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes : A CIEL OUVERT , BATEAU DES VILLES , LA DIVAGANTE


M. VERCOUTTER Jean-Michel - 41 RUE SAIGNE - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France

Mme HUMBERT Catherine - 41 RUE SAIGNE - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France


M. VERCOUTTER Jean-Michel - 41 RUE SAIGNE - 93100 - MONTREUIL SOUS BOIS - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.