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Marques déposées par VERCLYTTE PHILIPPE
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ITX SHELTER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITX SHELTER
VERCLYTTE PHILIPPE

Numéro de dépôt :
3844427
Date de dépôt :
06/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2021
ITX SHELTER de VERCLYTTE PHILIPPE

Présentation de la marque ITX SHELTER

Déposée le 6 juillet 2011 par VERCLYTTE PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ITX SHELTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est VERCLYTTE PHILIPPE domicilié(e) 40 RUE DE MARQUILLIES - 59000 - LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERCLYTTE PHILIPPE domicilié(e) 40 RUE DE MARQUILLIES - 59000 - LILLE - France.

La marque ITX SHELTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3844427.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITX SHELTER est expirée depuis le 6 juillet 2021.


VERCLYTTE PHILIPPE - 40 RUE DE MARQUILLIES - 59000 - LILLE - France


VERCLYTTE PHILIPPE - 40 RUE DE MARQUILLIES - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Conseil en opérations du commerce international, douane incoterms, deb, intrastats, prix de transfert, importation, exportation, transitaire (conseil en affaires).

Conseil en fiscalité indirecte, TVA optimisation fiscale, VAT, taxes indirectes.

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