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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Verchère Plastiques Industriels Société par actions simplifiés
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POLYESTER DECORATION SYSTEM (PDS)
Marque expirée - Marque en non vigueur

POLYESTER DECORATION SYSTEM (PDS)
Verchère Plastiques Industriels Société par actions simplifiés (S.A.S.)

Numéro de dépôt :
3434194
Date de dépôt :
08/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2016
POLYESTER DECORATION SYSTEM (PDS) de Verchère Plastiques Industriels Société par actions simplifiés

Présentation de la marque POLYESTER DECORATION SYSTEM (PDS)

Déposée le 8 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Verchère Plastiques Industriels Société par actions simplifiés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POLYESTER DECORATION SYSTEM (PDS) »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Verchère Plastiques Industriels Société par actions simplifiés domicilié(e) 6 Chemin des alamans,39270 ORGELET - 39270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 320 256 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne-Louise ROSSAND Verchère Plastiques Industriels domicilié(e) 6 chemin des alamans,39270 ORGELET - 39270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLYESTER DECORATION SYSTEM (PDS) est expirée depuis le 8 juin 2016.


Verchère Plastiques Industriels Société par actions simplifiés (S.A.S.) - 6 Chemin des alamans,39270 ORGELET - 39270 - France - SIREN 391320256


Anne-Louise ROSSAND Verchère Plastiques Industriels - 6 chemin des alamans,39270 ORGELET - 39270 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-46

Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29

Résine plastique “ produit semis fini ” destiné à la décoration des bouchons, des couvercles pour le secteur de la parfumerie, cosmétique et des spiritueux.

Bouchon plastique (non métallique) pour flacon de parfum et couvercle de pot cosmétique décorés avec le polyester usiné ou coulé (PDS). Tête de bouchon avec habillage PDS pour le secteur des spiritueux.