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Marques déposées par VERCHERE Georges
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DOMAINE DE LA CLOCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA CLOCHE
VERCHERE Georges
VERCHERE Lucien
CHAMPIER Joseph

Numéro de dépôt :
93462171
Date de dépôt :
30/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2003

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CLOCHE

Déposée le 30 mars 1993 par VERCHERE Georges, VERCHERE Lucien, CHAMPIER Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA CLOCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Les déposants sont VERCHERE Georges, domicilié(e) Romarand, 69430 QUINCIE en BEAUJOLAIS - France, VERCHERE Lucien, domicilié(e) Le Bourg, 69480 LACHASSAGNE - France, CHAMPIER Joseph, domicilié(e) La Jonchère, 69460 SAINT-ETIENNE LES-OUILLIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERCHERE Georges - France.

La marque DOMAINE DE LA CLOCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA CLOCHE est expirée depuis le 30 mars 2003.

VERCHERE Georges a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA CLOCHE , INDIS LYON , GOYAZ


VERCHERE Georges - Romarand, 69430 QUINCIE en BEAUJOLAIS - France

VERCHERE Lucien - Le Bourg, 69480 LACHASSAGNE - France

CHAMPIER Joseph - La Jonchère, 69460 SAINT-ETIENNE LES-OUILLIERES - France


VERCHERE Georges - France


Inscription le 13 septembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°162876 - Publication au BOPI 1993-09-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-42

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

Vins de Pays, Vins d'Appellation d'Origine